Acquisition de véhicules d'occasion
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum, avec montant maximum annuel.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre e
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre multi attributaire, exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Il est sans montant minimum, avec montant maximum annuel.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an.Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder 4 ans.La valeur estimée indiquée dans la rubrique 'Quantité et étendue' est annuelle et sans engagement de la part du Département
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 90 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.