Acquisition de véhicules légers à moteur pour le compte de la Communauté Urbaine d'Arras - Appel d'Offres Ouvert - 10 lots
L'essentiel
Objet du marché
Pour les lots 1 à 5 :L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Pour les lots 6 à 10 :Il s'agit d'un marché ordinaire.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.