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Publié le 08/03/2024Réf. 24-28161

ACQUISITION D'UN VEHICULE POLYBENNE AMPLIROLL GRUE

Claira (66)Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranee
FournituresFerméBOAMP
Acheteur public
Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranee
Seyssinet-Pariset
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L'essentiel

Type
Fournitures
Procédure
Procédure NC
Date limite
08/04/2024 à 12:00
Durée
2 mois
Lieu
Claira (66)
Réf.
24-28161
CPV
34142000
Autre
Réf. interne acheteur
2024-FCS-0005

Objet du marché

Véhicule d'occasion destiné à tracter une déchèterie mobile (moins de 5 ans et moins de 160.000 kilomètres)

Tranches et options

Prestation supplémentaire éventuelle n°1: livraison du véhicule

Recours

Organe de recours
Tribunal administratif de Montpellier

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Acheteur

Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranee
41, chemin du Mas Bordas, 38170 Seyssinet-Pariset
Organisme de droit public
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Lieu d'exécution

Claira (66)
66530 · Département 66

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.