Acquisition d'un système de couches métalliques par évaporation par canon à électrons avec sas de chargement pour le CNFM de l'Université de Lille dans le cadre du projet INFORISM
Acquisition d'un système de couches métalliques par évaporation par canon à électrons avec sas de chargement pour le CNFM de l'Université de Lille dans le cadre du projet INFORISM La procédure de passation pour cette consultation est l'app
L'essentiel
Objet du marché
Acquisition d'un système de couches métalliques par évaporation par canon à électrons avec sas de chargement pour le CNFM de l'Université de Lille dans le cadre du projet INFORISM
La procédure de passation pour cette consultation est l'appel d'offres ouvert selon les dispositions des articles R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
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Si nécessaire, le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux articles R2122-1 à R2122-11 du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.
Attribution
- Titulaire
- PLASSYS BESTEK SAS
- Date d'attribution
- 13/02/2025
Recours
- Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à -12 du Code de justice administrative pouvant être exercé avant la signature du contrat. La signature du contrat ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 11 jours à compter de la notification de rejet des candidatures et offres. - Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à -23 dudit Code pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 dudit Code. -Recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat pouvant être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa conclusion.
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-Référé « secret des affaires » prévu à l'article R557-3 du Code de justice administrative
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.