Acquisition de simulateurs et pièces détachées associées dans le cadre des examens cliniques objectifs et structures nationaux pour les besoins du centre PRESAGE de l'Université de Lille

Objet du marché

Acquisition de simulateurs et pièces détachées associées dans le cadre des examens cliniques objectifs et structures nationaux pour les besoins du centre PRESAGE de l'Université de Lille

Tranches et options

L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa notification. Il est renouvelable (1) une fois (2) deux ans de manière tacite. En cas de non-reconduction du titulaire, celui-ci sera informé par courrier adressé via le profil acheteur de la plateforme PLACE (www.marches-publics.gouv.fr) au moins deux (2) mois avant l'échéance de reconduction. Sa durée totale ne pourra excéder (4) quatre ans. En cas de non reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.

L'accord-cadre ne comprend pas de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE).

Recours

Référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature par voie dématérialisée. Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat au plus tard le 31ème jour suivant la publicité d'un avis d'attribution. En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.