Acquisition de services de cartographie pour les aménagements et équipements cyclables, ainsi que la voirie publique et ses dépendances
L'accord-cadre comporte deux lots : un lot portant sur la Cartographie des aménagements et équipements cyclables, un lot sur la Cartographie de la voirie publique et ses dépendances. L'accord-cadre est conclu par la CATP, dénomination du
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre comporte deux lots : un lot portant sur la Cartographie des aménagements et équipements cyclables, un lot sur la Cartographie de la voirie publique et ses dépendances. L'accord-cadre est conclu par la CATP, dénomination du service d'achat centralisé d'AGIR Transport, dans le cadre de son activité d'achat centralisée, telle que prévue par l'article L21132 1° du CCP. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 12111 du CCP.
Attribution
- Date d'attribution
- 19/04/2025
Recours
- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ;- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.