Acquisition de produits de plomberie et d'équipements sanitaires, de matériaux de constructions et de produits de métallerie à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles.
Acquisition de produits de plomberie et d'équipements sanitaires, de matériaux de constructions et de produits de métallerie à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles.
L'essentiel
Objet du marché
Le présent marché a pour objet l'acquisition de produits de plomberie et d'équipements sanitaires, de matériaux de constructions et de produits de métallerie à l'usage de l'ensemble des services de la Ville de Sarcelles.
Les fournitures fournies doivent être :
Voir plus
- Neuves et sous garantie pour l'ensemble des lots ; - Conformes aux normes en vigueur, notamment normes françaises et européennes ; - Adaptées aux usages professionnels ; - Accompagnées si nécessaire, de notices techniques ; - Indiquées de la marque de chaque pièce. Il est décomposé en trois (3) lots: - Lot 1 Plomberie et équipements sanitaires - Lot 2 Matériaux de constructions - Lot 3 Produits de métallerie
Recours
- Référé précontractuel, prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel, prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative. - Recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui sont divisibles, issu de la jurisprudence Tarn-et Garonne (CE, 4 avril 2014, n°358994), pouvant être exercé par out tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.