Acquisition Medailles De Mariage Pour La Commune De Saint-Denis 2024-2027
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation porte sur l'acquisition et la livraison de médailles de mariage en vue de satisfaire les besoins des services de la commune de Saint-Denis. La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure adaptée en application des dispositions de l'article R2123-1 1° du Ccp. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaires (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des bons de commande (articles R2162-13 et R2162-14 du Ccp).L'accord-cadre est sans montant minimum et un montant maximum par période : 29 500,00 euro(s) Ht.Le marché prend effet à la date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois pour une durée d'un an, par tacite reconduction
Attribution
- Date d'attribution
- 23/11/2023
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.