Acquisition et maintenance de photocopieurs pour une solution globale d'impression avec un coût copie, et prestations associées
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 relatifs aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande du Code de la commande publique.Chaque accord-cadre mono-a
L'essentiel
Objet du marché
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 relatifs aux accords-cadres et R.2162-13 et R.2162-14 relatifs aux bons de commande du Code de la commande publique.Chaque accord-cadre mono-attributaire est conclu sans minimum et avec un maximum indiqué à l'article 1.3 du CCAP.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.