Acquisition Et Maintenance De Matériels Audiovisuels A Usage Professionnel Et Acquisition De Consommables Audiovisuels Associes
L'essentiel
Objet du marché
Les présents marchés sont soumis aux dispositions du Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code ".Les présent marchés est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes " le Code " dans l'ensemble des pièces de la consultation.Les lots 1 à 4 sont qualifiés de marchés de fournitures, est soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.Le lot 5, qualifié de marché de services, est soumis aux dispositions du Ccag " Fournitures Courantes et Services " approuvé par Arrêté du 30 mars 2021.Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124 2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code.Les présents marchés constituent des accords-cadres au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code
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- Titulaires
- Acad Equipement, Acad Equipement, Acad Equipement, Acad Equipement, Acad Equipement
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.