Acquisition Et Maintenance D'Equipements De Kinesitherapie Au Profit Du Ght Alliance Gironde
Dans le cadre de cette consultation, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La forme de
L'essentiel
Objet du marché
Dans le cadre de cette consultation, la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.La forme de contrat est l'accord-cadre à bon de commande avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pse facultative pour le lot 9 et 10 confère le règlement de consultation en son l'article 2.4
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 240 jours
Acheteur
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.