Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d'équipement de protectio
Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d' EPI pour les services d'Alès Agglomération. Le présent marché est un accord-cadre m
L'essentiel
Objet du marché
Acquisition et livraison d'habillement professionnel pour les services techniques, d'articles chaussants, d'habillement médico-sociaux et puériculture et d' EPI pour les services d'Alès Agglomération. Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum propre à chaque lots. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.Fonds propres d'Alès Agglomération. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Aucune avance n'est prévue. Virement bancaire. Délai de paiement à 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire de 40 euro(s) pour frais de recouvrement.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Lieu d'exécution
Prochaine action
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.