Acquisition de chalets en bois d'occasion
Acquisition de chalets en bois d'occasion
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Dans le cadre de l'organisation de son prochain Village de Noël, mais aussi pour une utilisation tout au long de l'année lors d'autres manifestations, la Ville de Limoges envisage l'acquisition de chalets en bois de 2 dimensions :3 m X 2 m environ4 m X 2 m environ.Le marché portera sur 4 chalets, soit 2 grands et 2 petits. Le pouvoir adjudicateur souhaite acquérir des chalets d'occasion
Attribution
- Date d'attribution
- 09/06/2022
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.