Acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs.Les ' Biens ', dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristique son
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs à motorisation thermique pour le transport de voyageurs.Les ' Biens ', dans le présent accord-cadre, désignent les véhicules neufs dont les caractéristique sont précisées dans le cahier des charges. Les Biens sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-1 du CCP.L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP.Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP.
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.