Achat de séjours en centres de vacances (9 lots) et en classes de découvertes (9 lots).

Objet du marché

Le contrat a pour objet l'achat de deux types de séjours : -Séjours en centre de vacances pour des enfants et des adolescents âgés de 7 à 17 ans, pendant les périodes de vacances scolaires de la zone C, pour les années 2025, 2026, 2027 et 2028 (9 lots). -Classes de découvertes pour les écoles élémentaires de la Ville, pour les enfants scolarisés en 2025, 2026, 2027 et 2028 (9 lots).

Tranches et options

L'acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-7 du code de la Commande publique.

Précisions de l'acheteur

VALEUR ESTIMÉE (rubrique 5.1.5) pour chaque lot : la valeur estimée est annuelle TTC. VALEUR MAXIMALE DE L'ACCORD-CADRE (rubrique 2.1.3) correspond au montant tous lots confondus, maximal HT, pour la durée des contrats. VALEUR ESTIMÉE (rubrique 2.1.3) correspond au montant de tous les lots confondus, estimé HT, pour la durée des contrats. VARIANTES : Le contrat ne contient pas de variante. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire ne sont pas autorisées. CRITÈRES D'ANALYSE DU MARCHÉ SUBSÉQUENT N°1, UNIQUEMENT POUR LES LOTS 10 à 18 : Seuls les deux attributaires des accords-cadres (pour les lots 10 à 18) verront leur offre du marché subséquent n°1 analysée, selon les critères suivants : - Critère 1 : Valeur financière, du marché subséquent n°1 (40%), évaluée au regard du devis détaillé et calculé pour les prestations demandées ; - Critère 2 : Propositions d'excursions et d'activités et moyens humains (20%), descriptif complet, des excursions et des activités proposées (sorties et excursions en rapport avec le thème du séjour), du projet détaillé de l'emploi du temps du séjour, du temps de transport entre le centre et les lieux d'activités, du personnel d'encadrement pour toutes activités et sorties, prenant en compte l'accueil d'un ou plusieurs enfants en situation de handicap ; - Critère 3 : Qualité de l'hébergement et des repas et moyens humains (20%), descriptif et agencement des infrastructures, des équipements sanitaires proposés, des espaces et du matériel d'animation mis à disposition, de la sécurisation du lieu, du plan du lieu, du nombre d'enfants par chambre, de la proposition de menus et de la description des repas servis, des personnes mises à disposition durant tout le séjour au sein du centre, pour les repas, le coucher etc., prenant en compte l'accueil d'un ou plusieurs enfants en situation de handicap ; - Critère 4 : Moyens humains et conditions de transports proposés (20%), moyen de transport adapté au lieu de destination, sécurité, transfert, taux d'encadrement lors du trajet et sur le centre (qualification du personnel, assistant sanitaire détaché ou non), prenant en compte l'accueil d'un ou plusieurs enfants en situation de handicap. À l'issue de cette nouvelle analyse de l'ensemble des critères susvisés l'attributaire arrivé en tête sera attributaire du marché subséquent n°1. COMPOSITION DU DCE : Le dossier de consultation comprend : - le règlement de la consultation (RC) et son annexe la fiche de vérification, commune à tous les lots, - le cahier des clauses particulières (CCP), commun à tous les lots, - l'acte d'engagement (ATTRI1) propre à chaque lot, à remplir intégralement, et son annexe : le bordereau des prix unitaires (BPU), propre à chaque lot, à compléter intégralement, - Pour les lots 10 à 18 uniquement : le descriptif technique (DT) du marché subséquent n°1, propre à chaque lot, - le cadre de réponse technique (CRT), commun à tous les lots, à compléter pour chaque lot. MODIFICATION DU DCE : L'acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 16 septembre 2024 inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation, courriel ou télécopie) au plus tard jusqu'au 11 septembre 2024 inclus. DOSSIER DE CANDIDATURE : cf. article 5.1 du RC DOSSIER D'OFFRE : cf. article 5.2 du RC MODALITÉS DE RÉPONSE : cf. article 6 du RC. La remise de pli au format papier n'est pas autorisée. DEMANDE DE RENSEIGNEMENT COMPLÉMENTAIRES : cf. article 7.4 du RC NÉGOCIATION : cf. article 8 du RC PIÈCES À FOURNIR PAR L'ATTRIBUTAIRE PRESSENTI : cf. article 9 du RC