Achat et livraison de fournitures scolaires, livres scolaires, jeux, et jouets pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Pontarlier
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet l'achat et la livraison de diverses fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Pontarlier.Cet accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le montant maximum pour l'ensemble des lots, et par période est de 62 000 euro(s) Ht (soit 248 000 euro(s) Ht max pour la globalité du marché)
Attribution
- Titulaires
- Develay Sas, Papeteries Pichon, Office General De La Documentation
- Date d'attribution
- 22/06/2022
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.