achat d'arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes pour la ville de brignoles sur 2 ans

Objet du marché

La ville de Brignoles souhaite acheter, dans le cadre notamment de l’opération 1000 arbres en ville, des arbres, arbustes, conifères et plantes grimpantes. Les livraisons seront effectuées sur la commune de Brignoles.La commune émettra tout au long du marché des bons de commandes concernant les articles décrit dans le Bordereau de prix unitaires. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé en procédure adaptée suivant les dispositions des articles L.2123-1et R.2123-1 du code de la commande publique.Il sera conclu sous la forme d’un marché public de fournitures sans montant minimum et avec un montant maximum de commande, sans remise en compétition lors de l’attribution des bons de commande et passés suivant les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel de commandes est fixé à 80 000 euro H.T.Le marché débute à sa date de notification pour une durée de 12 mois renouvelable 1 fois pour la même durée par reconduction expresse. La durée totale de l’accord-cadre est de 24 mois. Le montant maximum de dépenses sur 2 ans est donc de 160 000 euro H.T