Accueil et animation périscolaires des écoles publiques de la Ville de Nantes
L'essentiel
Objet du marché
Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Nantes, selon les attendus de la politique éducative de cette dernière. La présente procédure soumet par ailleurs le titulaire, à travers une application volontaire des dispositions de l'article L. 1224-1 du Code du travail, à une obligation de reprise du personnel (affecté aux mêmes missions que celles visées par la présente consultation) du prestataire actuel.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.