Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'entretien et de grosses réparations de serrurerie, métallerie, menuiseries aluminiums et Pvc dans les bâtiments à usage du Dépa
Accords-cadres à bons de commande pour les travaux d'entretien et de grosses réparations de serrurerie, métallerie, menuiseries aluminiums et Pvc dans les bâtiments à usage du Dépa
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations sont décomposées comme suit en 3 lots.Les formes retenues pour l'exécution des contrats sont des accords-cadres à bons de commande,mono-attributaires en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Codede la commande publique.Ces accords-cadres sont conclus sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de1 000 000 euro(s) Ht par lot.Clause sociale pour chaque lot fixée à 7 h par tranche de 10 000 euro(s) Ht facturée
Attribution
- Titulaires
- Societe Des Fermetures Attia, Lmp, Fmd
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.