Accords-cadres à bons de commande en 3 lots, pour la fourniture d'outillages (électroportatifs et à mains), de quincaillerie, serrurerie et visserie, et de plomberie, pour la Ville de Paris et l'Établ
Accords-cadres à bons de commande en 3 lots, pour la fourniture d'outillages (électroportatifs et à mains), de quincaillerie, serrurerie et visserie, et de plomberie, pour la Ville de Paris et l'Établ
L'essentiel
Objet du marché
Accords-cadres à bons de commande en 3 lots, pour la fourniture d'outillages (électroportatifs et à mains) et d'équipements d’atelier, de quincaillerie, serrurerie et visserie, et de plomberie et équipements sanitaires, pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM).
Précisions de l'acheteur
Ces prestations s'inscrivent dans le cadre du groupement de commandes dont la Ville de Paris et l’Établissement Public Paris Musées sont membres. La Ville de Paris est le coordonnateur du groupement de commandes. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.6.2 du CCAP, ainsi qu’au CCTP. Des niveaux minimum de conformité de l'offre sont exigés. ll est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs agroupements. Dans le cadre d’une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l’intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale. Sous réserve d’un nombre suffisant d’offres classées par lot, les trois lots de cette consultation ne sont pas cumulables entre eux.
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.