Accord-Cadre De Travaux De Creation D'Espaces Verts
Accord-Cadre De Travaux De Creation D'Espaces Verts
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui débute à compter de la date de notification du contrat, et jusqu'au 31 décembre 2022.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Le présent accord-cadre a pour objet la création et la réhabilitation d'espaces verts sur le territoire de la commune de Mauguio-Carnon
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.