Accord-cadre de travaux de construction et de réparation de clôtures, d'entretien et maintenance de contrôles d'accès sur différents sites communaux
Accord-cadre de travaux de construction et de réparation de clôtures, d'entretien et maintenance de contrôles d'accès sur différents sites communaux
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
Le présent contrat est passé sous forme d'accord-cadre multi-attributaires.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.