Accord-cadre de services de coordination Sps dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public, d'enfouissement et de bâtiment
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de services de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public, d'enfouissement et de bâtiment, co
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de prestations de services de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé dans le cadre de travaux courants d'infrastructure, d'éclairage public, d'enfouissement et de bâtiment, conformes aux articles L4532-2, R.4532-11 et suivants du code du travail
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 150 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.