Accord Cadre Relatif A Des Missions De Maitrise D'oeuvre Dans Le Cadre Des Operations De Travaux En Batiments Et /Ou Espaces Publics Mises En oeuvre Par La Ville D'évry-Courcouronnes
Accord Cadre Relatif A Des Missions De Maitrise D'oeuvre Dans Le Cadre Des Operations De Travaux En Batiments Et /Ou Espaces Publics Mises En oeuvre Par La Ville D'évry-Courcouronnes
L'essentiel
Objet du marché
Il est précisé que les missions de maîtrise d'oeuvre du présent accord-cadre portent sur des opérations non soumises à la procédure du concours prévue à l'article R.2172-2 du code de la commande publique.La consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents.Le nombre maximum de ses titulaires est fixé à 4 par lots, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.L'accord-cadre est conclu sans minimum et sans montant maximum
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.