Accord-cadre relatif à la collecte et au traitement des déchets cartonnés
L'essentiel
Objet du marché
Prestations pour la location et la maintenance de contenants, collecte et traitement des déchets cartons issus des activités denseignement, de recherche, de travaux et de maintenance. Il sagit dun accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Laccord-cadre ne comporte pas de seuil minimum mais comporte un seuil maximum : 69 999 euro HT/par an
Attribution
- Date d'attribution
- 23/06/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
se reporter aux dispositions de l'article 10 du Règlement de la consultation
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.