Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du Plan Ecole dont assistance programmatique, technique et environnementale, assistance juridique,et assistance financière, décom
Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du Plan Ecole dont assistance programmatique, technique et environnementale, assistance juridique,et assistance financière, décom
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du Plan Ecole dont assistance programmatique, technique et environnementale, assistance juridique,et assistance financière, décomposé en trois lots
Tranches et options
La durée initiale du marché est de 12 mois à compter de la date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions. La clause de réexamen est décrite au CCAP.
Recours
Instance chargée des procédures de recours :
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Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca 13002 Marseille Téléphone : 04 91 13 48 13
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca 13002 Marseille Téléphone : 04 91 13 48 13
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.