Accord-cadre relatif à l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques à charge lente pour le transport public
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques à charge lente pour le transport publicLes Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle qu
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition d'autobus standards et articulés neufs électriques à charge lente pour le transport publicLes Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité d'entité adjudicatrice telle que définie à l'article L. 1212-3, 4° du CCP, au titre de leur activité d'opérateurs de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport de voyageurs.L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L. 2113-2 1° du CCP.Il est passé selon la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du CCP.
Attribution
- Date d'attribution
- 05/01/2024
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 180 jours
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.