L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de robots subaquatiques pour les piscines municipales de la Ville de Reims.
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de robots subaquatiques pour les piscines municipales de la Ville de Reims. Le présent accord-cadre est un accord-cadre « composite », correspondant pour partie à un marc
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de robots subaquatiques pour les piscines municipales de la Ville de Reims.
Le présent accord-cadre est un accord-cadre « composite », correspondant pour partie à un marché ordinaire (concernant les prestations décrites dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) et pour partie à un accord-cadre à marchés subséquents.
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La partie à marchés subséquents sera exécutée dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162 9 du code de la commande publique. Lors de la survenance des besoins le titulaire sera invité par voie électronique à compléter par écrit son offre initiale, en fournissant un devis détaillé et tous document demandé dans les délais qui lui seront indiqués.
La partie accord-cadre est conclue sans minimum et avec un maximum de 20 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
Les critères d'attribution des offres sont indiqués dans le Règlement de la Consultation (RC).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.