Accord Cadre Multi Attributaires A Marches Subséquents Pour Les Travaux Divers De Réhabilitation Et D'Entretien Du Patrimoine, Lot 6 : Métallerie-Serrurerie
Accord Cadre Multi Attributaires A Marches Subséquents Pour Les Travaux Divers De Réhabilitation Et D'Entretien Du Patrimoine, Lot 6 : Métallerie-Serrurerie
L'essentiel
Objet du marché
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique.Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents en vertu des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-7 à R2162-12.Cette procédure fait suite à une procédure infructueuse
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.