Accord Cadre Multi Attributaire A Marches Subsequents Pour L'Acquisition De Vehicules - Relance Du Lot 11 : Camions Specifiques
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offre ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 du Ccp.Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire (articles R2162-1 à R2162-6 du Ccp) donnant lieu à des marchés subséquents (articles R2162-7 à R2162-12 du Ccp).L'accord-cadre est sans montant mini et avec un montant maximum de 150000 euros Ht par an
Procédure et conditions
- Validité des offres
- 120 jours
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.