Accord cadre multi-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réalisation et/ou rénovation de cuisines dans les établissements de la Ville de Paris
Accord cadre multi-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réalisation et/ou rénovation de cuisines dans les établissements de la Ville de Paris Le présent marché se compose des deux lots suivants : Lot n° 1 : Accord-cadre mu
L'essentiel
Objet du marché
Accord cadre multi-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réalisation et/ou rénovation de cuisines dans les établissements de la Ville de Paris Le présent marché se compose des deux lots suivants : Lot n° 1 : Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents Lot n° 2 : Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande
Précisions de l'acheteur
La consultation porte sur un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents et à bons de commandes de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réalisation et/ou rénovation de cuisines dans les établissements de la Ville de Paris.
Recours
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.