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Publié le 12/01/2022Réf. 22-6003

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA RECHERCHE D'AMIANTE ET D'HAP DANS LES ENROBES ET AUTRES ESSAIS TECHNIQUES DE VOIRIE-.

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA RECHERCHE D'AMIANTE ET D'HAP DANS LES ENROBES ET AUTRES ESSAIS TECHNIQUES DE VOIRIE-.

TROYES (10)MAIRIE DE TROYES
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
MAIRIE DE TROYES
TROYES
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Lieu
TROYES (10)
Réf.
22-6003
CPV
118
Autre
Corps d'états
1.02 · 5.02

Objet du marché

Le présent accord-cadre a pour objet l'ensemble des prestations permettant la recherche d'amiante et d'Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) en teneur élevée dans les enrobés bitumineux des chaussées de la voirie communale. Une série d'essais techniques sur les matériaux sont également l'objet de ce marché.L'objectif est d'établir la présence ou l'absence d'amiante ou de HAP en teneur élevée dans les enrobés bitumineux de la voirie, de qualifier les sols en place afin d'adapter en conséquence les moyens et les méthodes à mettre en ½uvre pour les travaux de réfection et de réhabilitation. Références à la nomenclature européenne (CPV) :- Objet principal : 90715100/Services de recherche en matière de pollution par produits chimiques et par hydrocarbures- Objet complémentaire : 90741000 / Services liés à la pollution par hydrocarbures-.

Attribution

Date d'attribution
21/03/2022
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Acheteur

MAIRIE DE TROYES
10000 TROYES
Voir le profil acheteurProfil acheteur (plateforme)

Lieu d'exécution

TROYES (10)
Cet accord-cadre mono-attributaire à bons de commande est régi en application de l'article R2162-4 alinéa 1° du Code de la Commande Publique et encadré comme suit :Montant minimum ANNUEL 2000 ¤ ht Montant maximum ANNUEL 60 000 ¤ htLes prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires. Les prix seront appliqués aux prestations réellement commandées et exécutées.La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.