Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de blocs béton modulables-.
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de blocs béton modulables-.
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de blocs béton modulables au Centre Technique Municipal (CTM) de la ville de Troyes.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi en application de l'article R.2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé à 200 000 HT sur toute la durée de l’accord-cadre. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 3 ans fermes à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Le délai maximal de livraison d’une commande est fixé à 4 semaines à compter de la date prescrite dans le bon de commande.
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Date prévisionnelle de notification : Fin décembre 2024-.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.