Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'aménagement d'aires de jeux d'eau 2023 - Relance

Objet du marché

L'accord-cadre porte sur l’aménagement d’aires de jeux d’eau sur différents sites de la ville de Troyes. Il pourra s’agir d’un jeu isolé, de jeux groupés, ou d’aires de jeux complexes. L’attention de l’entreprise est attirée sur le fait qu’il sera nécessaire d’avoir la capacité de réaliser plusieurs chantiers simultanément.Date prévisionnelle de notification : juin 2023. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée de l’accord-cadre s'élevant à : - Lot no1 : 600 000 euro HT / Lot no2 : 600 000 euro HT. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots définis comme suit : - Lot no1 : Crèches et cours d’école- Lot no2 : Accueils de loisirs et espaces publics.L'accord-cadre est passé pour une période de 4 ans fermes à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Le Maître d'Ouvrage se réserve la possibilité de procéder à des négociations techniques et/ou financières dans les conditions de l'article 7-3 du Règlement de la consultation. Le délai de validité des propositions négociées est fixé à 90 jours à compter de la date limite fixée pour la remise des propositions négociées.