accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes relatif à l'acquisition de matériels d'entretien des locaux groupement de commandes : Ville de Troyes, CMAS et Troyes Champagne Métropole.
L'essentiel
Objet du marché
Conformément aux dispositions de larticle R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion dun accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum pour la durée du marché, dont les besoins ont été estimés comme suit : Montant maximum pour la durée du marché 3 ansVILLE DE TROYES 130 000 euro HTCMAS DE TROYES 10 000 euro HTTROYES CHAMPAGNE METROPOLE 60 000 euro HTLes prix applicables seront ceux du bordereau des prix unitaires, révisables annuellement à chaque date danniversaire. Les prix seront appliqués aux quantités réellement collectées.Il est d'une durée de 1 an à compter de la date de notification au titulaire, reconductible 3 fois, par période d'1 an.
Procédure et conditions
Critères d'attribution
se référer au réglement de la consultation
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.