Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l'aménagement d'aires de jeux d'eau 2023 - 1ère relance du lot no2 : Accueils de loisirs et espaces publics

Objet du marché

Le présent accord-cadre porte sur l’aménagement d’aires de jeux d’eau sur différents sites de la ville de Troyes. Il pourra s’agir d’un jeu isolé, de jeux groupés, ou d’aires de jeux complexes. Il sera nécessaire d’avoir la capacité de réaliser plusieurs chantiers simultanément afin de livrer plusieurs aires de jeux. L’entreprise sera amenée à travailler sur le domaine accessible au public. Il s’agit de la 1ère relance du lot no2 qui a été déclaré sans suite par décision no D2023/0064. Cette consultation porte donc uniquement sur la relance du lot no2 " Accueils de loisirs et espaces publics ". Date prévisionnelle de notification : août 2023. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande régi en application de l'article R. 2162-4 alinéa 2° du Code de la Commande Publique avec un montant maximum fixé en valeur sur la durée de l’accord-cadre s'élevant à : - Lot no1 : 600 000 euros HT (en cours de procédure) / Lo0t no2 : 600 000 euros HT. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, les prestations sont décomposées en 2 lots définis comme suit : - Lot no1 : Crèches et cours d’école (en cours de procédure) - Lot no2 : Accueils de loisirs et espaces publics. L'accord-cadre est passé pour une période de 4 ans fermes à compter de la date de réception de sa notification au titulaire. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.