Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour l’acquisition et la livraison de produits d’hygiène et divers consommables jetables pour le pôle famille et proximité-.
L'essentiel
Objet du marché
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits d’hygiène et divers consommables jetables pour le pôle famille et proximité. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande décomposé en deux lots comme suit: lot n°1 : Acquisition et livraison de produits d’hygiène: montant maximum annuel 15 000€HT - Lot n°2: Acquisition et livraison de divers consommables jetables: montant maximum annuel 10 000€HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions aux articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Cet accord-cadre est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 12 mois, soit une durée maximale de 4 ans.
Date prévisionnelle de notification: fin février 2025-.
Lots2
| N° | Intitulé | CPV |
|---|---|---|
| 1 | Acquisition et livraison de produits d’hygiène | 33000000 |
| 2 | Acquisition et livraison de divers consommables jetables | 33000000 |
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.