Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la rénovation et la création d'espaces verts - Lots n° 1 et 2-.

Prestations décomposées en 2 lots : - Lot n°1 : Rénovation et création d’espaces verts d’un montant INFERIEUR à 50 000 € HT - Lot n°2 : Rénovation et création d’espaces verts d’un montant SUPERIEUR à 50 000 € HT

Le titulaire sera consulté par bons de commande valant ordres de service. Les montants maximums pour chacun des lots sont fixés en valeur sur la durée de l’accord-cadre, soit 4 ans fermes : - Lot n° 1 : montant maximum de 200 000 HT - Lot n° 2 : montant maximum de 500 000 HT

Durée : 4 ans fermes à compter de la date de notification. Devis préalables : Le titulaire devra remettre un devis détaillé des végétaux et/ou du mobilier urbain, avec liste des pépinières d’origine des végétaux, dans un délai minimum de 5 jours ouvrés à compter de la demande de la Collectivité. La demande de devis pourra être assortie d’une visite sur site, de plan(s) ou de tout document utile au titulaire pour établir le devis. Bons de commande valant ordre de service : La période de préparation sera au maximum de 4 semaines et le délai d’exécution pour la réalisation des travaux seront fixés dans chaque bon de commande valant ordre de service. Ces délais débuteront à compter de la date prescrite dans ce même bon de commande valant ordre de service. Une réception partielle sera effectuée à la fin des travaux de plantation. La garantie de reprise d’un an (confortement) débutera à compter de la date de réception partielle des travaux.

Variantes non autorisées. Pas de PSE.-.