Accord-cadre mono-attributaire a bons de commande relatif a la fourniture et a la livraison de tissus destinés à la confection de rideaux et d'habillages de la ville de Troyes

Objet du marché

Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de tissus pour la confection de rideaux et d’habillages.Date prévisionnelle de notification : juin 2023articles L. 2120-1-2, L. 2123-1-1° et R. 2123-1-1° du Code de la commande publique. Conformément à l’article L.2113-10 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit :Lot no1 : Nappes, velours et tissus coton grattéLot no2 : Toilages, voilages et tissus lavablesDurée de validité des offres des candidats : 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. Durée de validité des offres négociées : 90 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des offres négociées. Les variantes sont interdites. Il n'y aucune prestation supplémentaire éventuelle. Négociation : Négociation - Uniquement par voie électroniqueL’acheteur procédera à des négociations techniques et/ou financières avec les candidats ayant présenté une offre conforme ou régularisable dans les conditions de l’article ci-dessus.Les négociations débuteront par l’envoi d’une demande à l’ensemble des candidats via la plateforme Xmarches.fr, dans laquelle seront définies les conditions ainsi que les dates et heure limites de remise des offres négociées.Le jugement des offres et l’attribution de l’accord-cadre se feront alors à partir des propositions négociées.Les candidats devront impérativement transmettre les documents négociés UNIQUEMENT par voie électronique sur le profil d’acheteur dans le délai fixé par la Collectivité à cet effet.En application de l’article R.2123-5 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer l’accord-cadre, objet de la présente consultation, sur la base des offres initiales sans négociation.