Accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents et à bons de commande - Missions de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement paysager des cours de lycées dit "Lycées Verts" - 02 lots
Conformément aux dispositions des articles R2172-2 1°, R2431-19 et suivants du Code de la Commande Publique, la présente consultation concerne des missions de maîtrise d’oeuvre. Il s’agit, conformément aux dispositions des articles R2431-19
L'essentiel
Objet du marché
Conformément aux dispositions des articles R2172-2 1°, R2431-19 et suivants du Code de la Commande Publique, la présente consultation concerne des missions de maîtrise d’oeuvre. Il s’agit, conformément aux dispositions des articles R2431-19 et suivants du code précité, de sélectionner un maître d’œuvre pour chaque opération d’aménagement paysager des cours de lycées dit « Lycées Verts ». Ce marché comporte 02 lots.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics du bâti.