Accord-cadre mono-attributaire n°2024_DPIGP0791_FCS Maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine
La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents pour la maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine. Secteur 54, 57 et 88.
L'essentiel
Objet du marché
La présente consultation concerne un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et marchés subséquents pour la maintenance des portes automatiques, barrières et portails extérieurs de l'Université de Lorraine. Secteur 54, 57 et 88.
Recours
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.