Accord-cadre mono- attributaire à bons de commande pour l'achat de fournitures et petit matériel de bureau pour les écoles, les crèches et le centre socio-culturel
L'essentiel
Objet du marché
Les prestations ne sont pas alloties. La nature des prestations ne permet pas de distinguer plusieurs lots. La forme du contrat est l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Les montants de commande sont identiques pour la période de reconduction éventuelle
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.