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Publié le 02/02/2024Réf. 24-13519

Accord Cadre mono attributaire à bons de commandes de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de Vrd et infrastructures

Accord Cadre mono attributaire à bons de commandes de prestations de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de Vrd et infrastructures

BITCHE (57)Communaute De Communes Du Pays De Bitche
ServicesFerméBOAMP
Acheteur public
Communaute De Communes Du Pays De Bitche
BITCHE
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L'essentiel

Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Date limite
27/02/2024 à 00:00
Montant
200 000 €
Durée
12 mois
Lieu
BITCHE (57)
Réf.
24-13519
CPV
71240000
Études BTP
Réf. interne acheteur
2024-004
Corps d'états
5.01

Objet du marché

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT soit 200 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché, en application des articles R.2162-2 et R.2162-13-14 du Code de la Commande Publique

Procédure et conditions

Critères d'attribution

Valeur technique de l'offre : 50% Prix : 50%

Acheteur

Communaute De Communes Du Pays De Bitche
57232 BITCHE
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Lieu d'exécution

BITCHE (57)
4, rue du Général Stuhl 57230 - BITCHE

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À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.