Un accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour une mission d'inspection télévisuelle des réseaux etcontrôle de réception
Bagnols sur Cèze (30)COMMUNAUTE D'AGGLO DU GARD RHODANIEN
ServicesFerméBOAMP
L'essentiel
Type
Services
Procédure
Procédure Ouverte
Lieu
Bagnols sur Cèze (30)
Réf.
22-25591
CPV
79714100
Autre
Objet du marché
La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée, en application des articles L2123-1 et R2123-1 duCode de la commande Publique.Elle est soumise aux dispositions des articles R2162-4, R2162-13 et R2162-14 relatifs aux accords-cadres et à l'émissionde bons de commande
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
Bagnols sur Cèze (30)
territoire Cagr 30200
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.