Accord-cadre mixte de maitrise d'oeuvre pour les espaces publics connexes au tramway
Accord-cadre mixte de maitrise d'oeuvre pour les espaces publics connexes au tramway
L'essentiel
Objet du marché
Accord-cadre mixte de maitrise d'oeuvre pour les espaces publics connexes au tramway
Attribution
- Titulaires
- OBRAS, ESTRAN, Jérôme MAZAS, PUYA, ABEST, SETEC, BORDAS+PEIRO, ICON, TRANSITEC
- Date d'attribution
- 17/03/2026
Recours
Référé précontractuel avant la signature du contrat (article L551-5 et suivants du CJA) Référé contractuel après signature du contrat (article L551-12 et suivants du CJA) Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.