Accord Cadre A Marches Subsequents De Travaux D'Amenagement Et De Refection De Voiries - Relance - Lot 1 Travaux Generaux D'Amenagement De Voirie
Accord Cadre A Marches Subsequents De Travaux D'Amenagement Et De Refection De Voiries - Relance - Lot 1 Travaux Generaux D'Amenagement De Voirie
L'essentiel
Objet du marché
Il s'agit d'un accord-cadre avec des marchés subséquents (articles R2162-7 à R2162-12 du Ccp) avec un nombre maximum de trois (3) attributaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.L'accord-cadre est sans montant minimum ni montant maximum
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.