accord-cadre a marches subsequents de missions d'assistance a maitrise d'ouvrage pour des prestations de services d'assurances
ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS DE MISSIONS DASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES DASSURANCES COUVRANT LA COLLECTIVITE POUR LA CONSTRUCTION DE DIVERS EQUIPEMENTS. Le seuil minimal annuel est 0euro H.T. et le
L'essentiel
Objet du marché
ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS DE MISSIONS DASSISTANCE A MAITRISE DOUVRAGE POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES DASSURANCES COUVRANT LA COLLECTIVITE POUR LA CONSTRUCTION DE DIVERS EQUIPEMENTS. Le seuil minimal annuel est 0euro H.T. et le seuil maximal annuel est 50 000 euro H.T..
Attribution
- Date d'attribution
- 14/09/2023
Procédure et conditions
Critères d'attribution
confère le règllement de consultation
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.