Accord-Cadre De Maitrise D'Oeuvre Pour La Restauration Des Immeubles Proteges Au Titre Des Monuments Historiques
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre sans minimum ni maximum avec un opérateur unique est pas
L'essentiel
Objet du marché
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1° et 67 à 68 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016.L'accord-cadre sans minimum ni maximum avec un opérateur unique est passé en application des articles 78 et 79 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents
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- Titulaire
- Eugene architectes du patrimoine
Acheteur
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.