Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations de rénovations énergétiques et d'installations photovoltaïques
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations de rénovations énergétiques et d'installations photovoltaïques
L'essentiel
Objet du marché
La Commune de Phalempin souhaite s'appuyer sur plusieurs équipes de maîtrise d'oeuvre pluridisciplinaires afin de réaliser les rénovations énergétiques de ses bâtiments ainsi que la mise en oeuvre d'installations de productions photovoltaïques.
Recours
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du marché. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.