Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre - Missions de base et missions complémentaires pour des opérations d'aménagement de voirie communale
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre - Missions de base et missions complémentaires pour des opérations d'aménagement de voirie communale
L'essentiel
Objet du marché
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre des travaux relatifs aux infrastructures urbaines, le service technique de la Ville doit disposer d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre destiné à la réalisation des projets d'aménagement de l'espace public. Cet accord-cadre a vocation à s'appliquer à l'ensemble des opérations récurrentes de petite ou moyenne importance
Procédure et conditions
Critères d'attribution
énoncé dans le Rc
Lieu d'exécution
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À propos de ce marché public
Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre guide complet des marchés publics BTP.